Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (passage de la). – Étude de propriété. • 1989-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Présentation du contenu Correspondance, certificat de conformité, plan et informations cadastrales. Date de l'unité documentaire 1989-2007 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : urbanisme • contentieux administratif • voie communale • propriété publique Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Passage de la Croix-de-Bourgogne Cotes extrêmes : 955 W 96