Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas-Meurthe (zone d'aménagement concerté). – Aménagement du quartier. • 1994-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Présentation du contenu Note, rapport, pièces de permis de construire, compte rendu, coupures de presse, plans, correspondance. Date de l'unité documentaire 1994-1995 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités • aménagement du territoire Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe Cotes extrêmes : 681 W 290