Période 1857-1970 • 1857-1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Les répertoires alphabétiques sont à double entrée, par nom de pétitionnaire et par nom de rue. Le numéro mentionné à la première colonne n'est pas celui du permis mais un numéro interne qui renvoie au registre d'ordre. La consultation du registre d'ordre correspondant permet ensuite de connaître la date et le numéro du permis nécessaires pour accéder aux dossiers d'autorisation.

Indique :

- par nom de demandeur (colonnes de gauche) : année, numéro d'ordre, nom du pétitionnaire, objet de la demande.

- par nom de rue (colonnes de droite) : année, numéro d'ordre, adresse, objet de la demande.

Les répertoires n° 16 à 29 renvoient aux registres d'ordre portant le même numéro ( 3 T 25-38).

Cette série comporte les lacunes suivantes : 1936-1954, 1958-1962. Par ailleurs, les registres d'ordre n° 1 à 15 correspondants aux répertoires cotés 3 T 55-69 sont lacunaires.

Date de l'unité documentaire 1857-1978

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registrerépertoire
Cotes extrêmes : 3 T 55-86

Sous-unités (32)