4. – Projet de classement d'un chemin d'intérêt commun de Ville-en-Vermois à Saint-Nicolas. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1878
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 45
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération