8 août 1873 • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1873
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- Droits de voirie en 1872 : réclamation Giros. • 1873
- Réclamation pour des droits de voirie imposés en 1872 : le sieur Richard pétitionnaire. • 1873
- Droits de voirie : réclamation Genet. • 1873
- Droits de voirie : réclamation Colin. • 1873
- Projets d'utilité publiques : enquêtes. • 1873
- Vente des anciennes portes de ville. • 1873
- Demande de décharge de droits de voirie en 1872 : le sieur Huel, pétitionnaire. • 1873
- Modifications au plan d'alignement général de la Ville de Nancy. • 1873
- Liste du Jury en 1874 : commission. • 1873