14 août 1873 • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1873
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- 18. – Secours à Melle De Sirejean. • 1873
- 19. – Rachat de Cens. • 1873
- 20. – Indemnité au sieur Drouot. • 1873
- 21. – Demande en réduction de loyer. • 1873
- 22. – Pension de retraite : M. Pierray. • 1873
- 23. – Pension de retraite : M. Zablot. • 1873
- 24. – Pension de retraite : Mme Denis. • 1873
- 25. – Pension de retraite : M. Clément. • 1873
- 26. – Acquisition de la maison Majorelle : crédit d'urgence. • 1873
- 27. – Maison des orphelines : acceptation d'un devis de grosses réparations. • 1873
- 28. – Hospices civils : acceptation de dons offerts pour M. le général de Manteuffel. • 1873