13 novembre 1873 • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1873
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- 1. – Frais de perception de l'Octroi. • 1873
- 2. – Reconstruction des calorifères du Théâtre. • 1873
- 3. – Traitement des gardes champêtres en 1874 : centimes additionnels. • 1873
- 4. – Chemins vicinaux : centimes additionnels pour 1874. • 1873
- 5. – Entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1874. • 1873
- 6. – Travaux divers a exécuter à l'hôtel de Ville. • 1873
- 7. – Aliénation d'un excédent de largeur de la voie publique. • 1873
- 8. – Acquisition de la maison Drouin : crédit d'urgence. • 1873
- 9. – Crédit pour l'installation du cours préparatoire à l'école supérieure de jeunes filles. • 1873