17 novembre 1873 • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1873
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- Construction d'un nouvel hôpital : décision relative à l'hospice Saint-Stanislas. • 1873
- Terrasse de la Pépinière. • 1873
- Ligne d'arbres devant la gendarmerie. • 1873
- 1. – Maison des orphelins : ouverture de crédits. • 1873
- 2. – Travaux d'entretien : soumissions. • 1873
- 3. – Estrade : crédit de 350 francs. • 1873
- 4. – Acquisition de terrain sur le sieur Kind. • 1873
- 5. – Acquisition d'une parcelle de terrain à réunir à la voie publique sur le sieur de Carey. • 1873
- 6. – Travaux d'utilité publique : emprunt. • 1873