27 décembre 1873 • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1873
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- Demande de M. Dony. • 1873
- 1. – Percement de la rue des Tiercelins : crédits. • 1873
- 2. – Travaux de la Pépinière, vente d'arbres : crédits. • 1873
- 3. – Pépinière : crédits. • 1873
- 4. – Travaux à effectuer à la Pépinière : crédits. • 1873
- 5. – Caisse communale des pensions alimentaires de retraites des sapeurs pompiers. • 1873
- 6. – Pensions de retraite : sapeurs-pompiers. • 1873
- 7. – Gages des femmes de charge des salles d'asiles. • 1873
- 8. – Écoles : gratuité. • 1873
- 9. – Pension : la dame Genet. • 1873
- 10. – Travaux de la rue des Tiercelins : vente de matériel. • 1873