28 février 1874 • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- Acquisition de terrain sur le sieur Jacquemin • 1874
- Fontaine à Boudonville, demande des habitants : rejet. • 1874
- 1. – Suppression du sentier du Haut-du-Lièvre. • 1874
- 2. – Acquisition de terrain sur le sieur Barthélémy. • 1874
- 3. – Acquisition de terrain sur le sieur Bicheler. • 1874
- 4. – Acquisition de terrain sur le sieur Klein, rue Mazagran. • 1874
- 5. – Acquisition de terrain sur le sieur de Carey. • 1874
- 6. – Acquisition sur les Sieurs Zobel et Guyot. • 1874
- 7. – Affaire Jeandel et De Broissia : acquiescement aux jugements prononcés par le tribunal. • 1874
- 8. – Construction de trottoir en 1874. • 1874
- 9. – Modification de l'alignement actuel de la rue de l'Étang et de la rue de Mon-Désert. • 1874