16 juillet 1874 • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Listes électorales : commission. • 1874
- 1. – Rachat de cens : Adrien Burtin. • 1874
- 2. – Uniformes des sergents de la ville : indemnités de logements aux ministres des différents cultes. • 1874
- 3. – Travaux dans les écoles du Montet et des Trois-Maisons. • 1874
- 4. – Compte de gestion du receveur du Mont-de-Piété pour 1873. • 1874
- 5. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1873. • 1874
- 6. – Mont-de-Piété : chapitre additionnel au budget de 1874. • 1874
- 7. – Mont-de-Piété : budget primitif de 1875. • 1874
- 8. – Compte de gestion du receveur des bureaux de bienfaisance pour 1873. • 1874
- 9. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1873. • 1874
- 10. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1874. • 1874
- 11. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1875. • 1874
- 12. – Compte de gestion du receveur des Hospices civils pour l'exercice 1873. • 1874
- 13. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1873. • 1874
- 14. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1874. • 1874
- 15. – Hospices civils : budget primitif de 1875. • 1874
- 16. – Compte de gestion du receveur de la Maison des orphelines pour 1873. • 1874
- 17. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1873. • 1874
- 18. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1874. • 1874
- 19. – Maison des orphelines : budget primitif de 1875. • 1874