12 novembre 1874 • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- Budget de 1875. • 1874
- 1. – Traitement des commissaires aux inhumations. • 1874
- 2. – Secours de la dame veuve Bouteille. • 1874
- 3. – Emprunt de 1100000 francs : crédit d'urgence. • 1874
- 4. – Acquisition d'un terrain 5 chemin de la Côte-de-Toul. • 1874
- 5. – Plaques indicatives des noms de rues. • 1874
- 6. – Rétribution scolaire de 1875. • 1874
- 7. – Instruction primaire : centimes additionnels. • 1874
- 8. – Gardes champêtres : centimes additionnels. • 1874
- 9. – Chemins vicinaux : centimes additionnels en 1875. • 1874
- 10. – Réclamation Inhaus : crédit. • 1874