1er mars 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (6)
- Question des eaux. • 1875
- Construction d'égouts. • 1875
- 1. – Frais d'impressions relatifs à l'emprunt de 1 100 000 de francs, timbre des obligations : report de crédit. • 1875
- 2. – Construction de l'école supérieure : report de crédit. • 1875
- 3. – Vente des titres provenant de la succession Bergnier. • 1875
- 4. – Annulation de cens : maison breton sous la porte Saint-Jean n° 13. • 1875