20 mai 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Indemnités de logement aux pasteurs. • 1875
- Prolongement de la rue Michel Ney (suite). • 1875
- Réclamation Pitoy. • 1875
- Projet de suppression d'une partie du sentier du Haut-du-Lièvre. • 1875
- 1. – Secours à Mme Fourche. • 1875
- 2. – Réclamation Clavier et Cheviron : autorisation d'ester en justice. • 1875
- 3. – Démolition de la porte Saint-Jean : réclamation du sieur Lassalle, cordonnier. • 1875
- 4. – Terrains situés au Tapis-Vert : réclamation Jullien-Deschiens. • 1875
- 5. – Rachat de cens communaux : les sieurs Moro (Bernard), Oudot (Hydulphe), Guitton (Nicolas) et Grignon (Jean, Baptiste, Jules). • 1875
- 6. – Travaux divers : crédits d'urgence. • 1875
- 7. – Projet de classement d'un chemin de grande communication de Nancy à Blénod-lès-Toul. • 1875
- 8. – Construction de trottoirs en bitume sur le côté occidental de la place Saint-Epvre. • 1875