24 mai 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (13)
- Caisse des écoles. • 1875
- Projet de classement des chemins vicinaux. • 1875
- Droit de place aux marchés. • 1875
- Halle pour le marché à la criée. • 1875
- 1. – Archives municipales : vote d'un crédit • 1875
- 2. – Écoles : don par M. Dupont. • 1875
- 3. – Écoles : demandes de gratuité. • 1875
- 4. – Fixation des taux de la rétribution scolaire en 1876. • 1875
- 5. – Centimes additionnels pour l'instruction primaire en 1876. • 1875
- 6. – Centimes additionnels pour les chemins vicinaux en 1876. • 1875
- 7. – Centimes additionnels pour traitement des gardes-champêtres en 1876. • 1875
- 8. – Pesage public de l'abattoir. • 1875
- 9. – Bourses d'externe au lycée. • 1875