10 décembre 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (6)
- Route du Montet. • 1875
- Droits des pauvres : théâtre. • 1875
- 1. – Distribution d'eau, égouts, approbation des avants-projets : emprunt. • 1875
- 2. – Bureau de bienfaisance : subvention extraordinaire. • 1875
- 3. – Subvention au comité des dames. • 1875
- 4. – Remboursement de l'emprunt de 3 310 000 de francs : nouvel emprunt. • 1875