21 décembre 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (7)
- Vente à la criée : règlement. • 1875
- Réquisitions de guerre. • 1875
- 1. – Affaire Petit : appel. • 1875
- 2. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Oriot (Charles), garçon de bureau à la mairie. • 1875
- 3. – Frais de transports auxiliaires à l'armée du Rhin : crédit d'urgence. • 1875
- 4. – Frais relatifs aux emprunts. • 1875
- 5. – Demande de M. Pètre. • 1875