14 février 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1876
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- 1. – Hospices civils : éclairage au gaz de l'hospice Saint-Julien. • 1876
- 2. – Maison des orphelines : vente de parcelles de terrain situées sur le territoire de la commune de Forcelles-Saint-Gorgon à la compagnie du chemin de fer de Vézelise à Mirecourt. • 1876
- 3. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain situées sur le territoire de la commune de Praye à la compagnie du chemin de fer de Vézelise à Mirecourt. • 1876
- 4. – Legs Szaniawski en faveur du Bureau de bienfaisance et des jeunes aveugles. • 1876
- 5. – Fabrique de l'église Saint-Georges : donation Poirot. • 1876
- 6. – Legs Foller. • 1876
- 7. – Eaux de la Moselle, égouts : enquête d'utilité publique. • 1876
- 8. – Cadre contenant des ouvrages en cheveux : redevance à payer par la demoiselle Watrin. • 1876
- 9. – Talus des chemins vicinaux du Pont-Cassé et des Grands-Moulins, attribution de propriété : réclamation Barbas. • 1876
- 10. – Trottoirs en bitume à construire en 1876. • 1876
- 11. – Pavages neufs en 1876. • 1876
- 12. – Enlèvement des boues : réclamation Lesberger. • 1876
- 13. – Droits de voirie : réclamation Krauth. • 1876
- 14. – Droits de voirie : réclamation Bailly. • 1876
- 15. – Droits de voirie : réclamation Zimmermann. • 1876
- 16. – Droits de voirie : réclamation Kind. • 1876