18 février 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1876
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Création de bourses dans les facultés. • 1876
- Taxes d'octroi : suppression de taxes votées. • 1876
- Tramways. • 1876
- Rue Foller. • 1876
- Gymnase municipal. • 1876
- Commission des logements insalubres. • 1876
- Trottoirs. • 1876
- Alignement de la rue de l'Hospice. • 1876
- 1. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables en 1874. • 1876
- 2. – Rétribution scolaire: cotes irrécouvrables en 1874. • 1876
- 3. – Rachat de cens : le sieur Sémard, pétitionnaire. • 1876
- 4. – École des Trois-Maisons : droit de mitoyenneté. • 1876
- 5. – Remise aux employés d'octroi : vote d'un crédit complémentaire. • 1876
- 6. – Eaux et égouts, projet d'emprunt : taxes d'octroi. • 1876
- 7. – Assurance des bâtiments communaux. • 1876
- 8. – Bâtiment de la Comédie : appartement de M. Pochon. • 1876
- 9. – Sapeurs-pompiers : achat de seaux à incendie. • 1876
- 10. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Gabriel Hugot, homme de peine. • 1876
- 11. – Chemin de fer de ceinture : souscription Hoffet. • 1876
- 12. – Halle à la criée, effondrement : reconstruction. • 1876