2 mai 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1876
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Concessions dans les cimetières : demande du Bureau de bienfaisance. • 1876
- Écoles de filles : crédit. • 1876
- Demandes de bourse. • 1876
- Bourses au lycée. • 1876
- 1. – Hospices civils : crédits supplémentaires au budget de 1875. • 1876
- 2. – Mont-de-Piété, procès engagé entre le Mont-de-Piété et les commissaires priseurs : appel du jugement de 1re instance. • 1876
- 3. – Bureau de bienfaisance : vente de la ferme de Praye. • 1876
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Barbe Leuvret, veuve du sieur Prosper Claude décédé, ancien sapeur-pompier. • 1876
- 5. – Chemins vicinaux : centimes additionnels. • 1876
- 6. – Instruction primaire : centimes additionnels. • 1876
- 7. – Gardes champêtres : centimes additionnels. • 1876
- 8. – Fixation du taux de la rétribution scolaire pour 1877. • 1876
- 9. – Écoles municipales : crédit. • 1876
- 10. – Report sur l'exercice 1876 de crédits non employés en 1875. • 1876
- 11. – Emprunt de 3 310 000 de francs, remboursement : nouvel emprunt. • 1876
- 12. – Emprunt de 3 310 000 de francs : paiements du semestre échu le 1er juin 1876. • 1876