8 août 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1876
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Commission des hôpitaux. • 1876
- Perception des droits de place sur les marché : incident. • 1876
- 1. – Vente de terrain au sieur Boppe : chemin de Monbois. • 1876
- 2. – Vente de portions du mur de ville sur la gare des marchandises. • 1876
- 3. – Vente d'un terrain faubourg Stanislas. • 1876
- 4. – Vente d'un terrain faubourg des Trois-Maisons. • 1876
- 5. – Mur de ville : vente au sieur Benel. • 1876
- 6. – Hospices civils : gymnase. • 1876
- 7. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente d'un terrain à Plainfaing. • 1876
- 8. – Hospices civils et Maison des orphelines : aménagement des forêts des Vosges. • 1876
- 9. – Hospices civils : vente de valeurs. • 1876
- 10. – Hospices civils : vente d'immeubles. • 1876
- 11. – Acquisition de terrains rue Isabey : les sieurs Moinier et Chatelain. • 1876
- 12. – Maison des apprentis : legs Schuster. • 1876
- 13. – Mont-de-Piété : secours à la dame Vallery. • 1876
- 14. – Droits de voirie : réclamation du sieur Fleuret. • 1876
- 15. – Construction d'un égout rue de la Commanderie. • 1876
- 16. – Construction de bouches d'égouts à Boudonville. • 1876
- 17. – Construction d'un égout au faubourg Stanislas. • 1876
- 18. – Rue des Glacis : indemnité au sieur Poquel. • 1876