26 octobre 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1876
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Facultés : demande d'un crédit pour prix et médailles. • 1876
- Dénomination de rues : impasse Jeanne-d'Arc, rue de la Gendarmerie. • 1876
- Demande de M. Farcy, place Vaudémont. • 1876
- Chemin de fer de ceinture : réclamation Jourde. • 1876
- 1. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Beaucourt, employé à la mairie. • 1876
- 2. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Frachet, sous-contrôleur de l'octroi. • 1876
- 3. – Liquidation de la pension à accorder à la dame Claude, veuve du sieur Jauneau, décédé sapeur-pompier en retraite. • 1876
- 4. – Assurance du bâtiment servant de marché à la criée. • 1876
- 5. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables de l'exercice 1874. • 1876
- 6. – Dommages de guerre : réclamation Arnould. • 1876
- 7. – Écoles : demandes de gratuité. • 1876
- 8. – Bourse à l'école polytechnique : le jeune Marcus. • 1876
- 9. – Alignements partiels : 27 bis chemin de la Colline-de-Boudonville. • 1876
- 10. – Alignements partiels : 4 chemin de Liverdun. • 1876
- 11. – Alignements partiels : 27 chemin de la Colline-de-Boudonville. • 1876
- 12. – Agrandissement du bâtiment du lycée. • 1876
- 13. – Égout dans les rues des Glacis, Jean-Lamour et du Faubourg-des-Trois-Maisons. • 1876
- 14. – Demande en réhabilitation : le sieur Saunier. • 1876
- 15. – Rétribution scolaire : demandes de remise. • 1876