21 août 1877 • 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1877
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- 1. – Remblais du chemin de fer de ceinture au moyen de déblais provenant de l'égout collecteur. • 1877
- 2. – Alignements partiels, chemins du Pont-Cassé et des Grands-Moulins : terrains Barbas. • 1877
- 3. – Acquisition par voie d'alignement d'une parcelle de terrain 73, Faubourg-des-Trois-Maisons. • 1877
- 4. – Acquisition par voie d'alignement d'une parcelle de terrain 4, rue Jacquinot. • 1877
- 5. – Alignements, rue Désilles : acquisition sur le sieur Bastien. • 1877
- 6. – Alignements partiels : acquisition sur le sieur Guillaume 34, quai Claude-le-Lorrain. • 1877
- 7. – Mur de ville : vente d'une portion à M. Gracieux. • 1877
- 8. – Eaux de la Moselle : construction des réservoirs de Saint-Charles et de Boudonville. • 1877
- 9. – Percement de la rue des Glaçis, changement de direction du chemin du Lavoir : autorisation d'ester en justice. • 1877
- 10. – Bastions de la Citadelle, cloute de pierres dans les terrains Saint-Arnould : autorisation d'ester en justice. • 1877
- 11. – Boulevard Lobau : réclamation Delsop. • 1877
- 12. – Société des francs-tireurs nancéiens : dégrèvement d'une redevance annuelle. • 1877
- 13. – Autorisation à l'usine à gaz de fixer des supports de ligue télégraphique contre des édifices communaux. • 1877
- 14. – Construction d'une salle d'asile rue des Ponts : indemnité à Mme veuve Michel. • 1877