15 novembre 1877 • 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1877
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- 1. – Emprunt de 4 000 000 francs : impôt sur les termes libérés. • 1877
- 2. – Traitement des filles publiques à la maison de secours. • 1877
- 3. – Legs Drouot. • 1877
- 4. – Commission administrative de la Maison des orphelines, construction du bras de décharge de la Meurthe : vente d'une parcelle de pré à l'État. • 1877
- 5. – Commission administrative de la Maison des orphelines : vente à M. Barbas d'un pré au lieu dit l'Écorcherie. • 1877
- 6. – Hospices civils, traitement du receveur : demande d'augmentation. • 1877
- 7. – Commission administrative des Hospices civils : main-levée d'hypothèques. • 1877
- 8. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : affectation d'une somme de 1 200 francs sur le produit du bal de bienfaisance à l'œuvre des apprentis. • 1877
- 9. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : dons Simonin et Henriet. • 1877
- 10. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à M. Leupol, agent général des écoles. • 1877
- 11. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à la dame Joufflin, veuve du sieur Eloy, garçon de bureau à la mairie. • 1877
- 12. – Liquidation de la pension alimentaire due aux sieurs Goblet, Garnier et Louis, sapeurs-pompiers. • 1877
- 13. – Assurance des bâtiments communaux : salle d'asile 13 bis, rue des Ponts. • 1877
- 14. – Bourses au lycée : le jeune Pellier. • 1877
- 15. – Bourses au lycée ; le jeune Ruolt. • 1877
- 16. – Écoles municipales : demandes de bourses. • 1877
- 17. – École de Châlons : demande du sieur Beaujard. • 1877
- 18. – Dégagement des abords de Saint-Epvre : acquisition d'immeubles. • 1877
- 19. – Alignements partiels : cession au sieur Marchal 13, chemin des Prés. • 1877
- 20. – Alignement de la rue Israël-Sylvestre : acquisition des terrains Bienfait et Scherbeck. • 1877