15 février 1878 • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1878
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Lycée de Nancy : bureau d'administration. • 1878
- Rétribution scolaire en 1879. • 1878
- Inondation de la Vallée de la Meurthe, enquête • 1878
- 1. – Police : services payés. • 1878
- 2. – Réclamation du sieur Grandjean : autorisation d'ester en justice. • 1878
- 3. – Assurance contre l'incendie du musée de peinture et d'autres propriétés communales. • 1878
- 4. – Demande en réhabilitation : le sieur Gilté. • 1878
- 5. – Hospices civils : vente de fermes. • 1878
- 6. – Hospices civils et Bureau de bienfaisance : legs Royé. • 1878
- 7. – Maison des orphelines : traitement du receveur. • 1878
- 8. – Bureau de bienfaisance : legs Penel. • 1878
- 9. – Remise aux employés de l'octroi : crédit. • 1878
- 10. – Écoles municipales : demandes de gratuité, remises. • 1878
- 11. – Rétribution scolaire pour 1878. • 1878
- 12. – Instruction primaire : centimes additionnels en 1879. • 1878
- 13. – Écoles municipales enseignement de la gymnastique. • 1878
- 14. – Caisse des écoles et des salles d'asile : règlement. • 1878
- 15. – Bureau de bienfaisance : fourniture de classe aux apprentis. • 1878
- 16. – Maison des orphelines : crédits. • 1878