23 février 1878 • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1878
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- 8. – Réclamation de la dame Denape : autorisation d'ester en justice. • 1878
- 9. – École de Châlons : demande de bourse. • 1878
- 10. – Archives : souscription à un album. • 1878
- 11. – Hospices civils : vente de terrains. • 1878
- 12. – Concessions de places dans les cimetières : part revenant aux Hospices civils. • 1878
- 13. – Faculté de droit : cours de doctorat. • 1878
- 14. – Suppression d'une redevance payée par M. Danbrée. • 1878