28 février 1879 • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1879
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- Prix du pain. • 1879
- Suppression d'une redevance. • 1879
- Grilles de la Pépinière. • 1879
- Amenée des eaux de la Moselle. • 1879
- Égout rue Isabey. • 1879
- Caisse des écoles. • 1879
- Commission des logements insalubres. • 1879
- Écoles. • 1879
- Règlement de la caisse des retraites. • 1879
- Nouveau cimetière. • 1879
- Procès Petit et Denappe. • 1879
- Legs Schmitt. • 1879
- 1. – Cimetière de Préville : construction d'un mur. • 1879
- 2. – Avenue de la Garenne, abattage d'arbres : crédits. • 1879
- 3. – Lavoirs et bains publics : acquisition d'une maison. • 1879
- 4. – Square place Thiers : crédits. • 1879
- 5. – Château d'eau, modifications : crédits • 1879
- 6. – Emprunt de 800 000 francs, coupon égaré. • 1879
- 7. – Bureau de bienfaisance : subvention. • 1879
- 8. – Chemin de fer de ceinture : subventions, non-valeurs. • 1879