18 octobre 1879 • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1879
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (10)
- Eaux de la Moselle : concessions. • 1879
- École de musique. • 1879
- 1. – Volontaires d'un an : demandes de dispense du versement de la prestation. • 1879
- 2. – Hospices civils : abornement et chemin à créer. • 1879
- 3. – Consistoire israélite de Nancy : autorisation de plaider. • 1879
- 4. – Main-levée d'hypothèques. • 1879
- 5. – Congrégation des sœurs de Notre-Dame-de-Bonsecours-de-Troyes : projet de création d'une maison succursale à Nancy. • 1879
- 6. – Vente de terrain. • 1879
- 7. – Vente de terrain rue Charles-III. • 1879
- 8. – Faculté de médecine, travaux : subvention de l'État. • 1879