30 décembre 1879 • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1879
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Conduites d'eau de la Moselle. • 1879
- Demande en réhabilitation. • 1879
- Révision des listes électorales en 1880. • 1879
- 1. – Bourses à l'école normale de filles. • 1879
- 2. – Police : création d'agents auxiliaires. • 1879
- 3. – Demande en réhabilitation : le sieur Pardon. • 1879
- 4. – Bourse à l'école d'agriculture de Tomblaine : le jeune Husson. • 1879
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Loev, veuve d'un receveur d'octroi. • 1879
- 6. – Commission administrative des Hospices civils : réduction d'une pension. • 1879
- 7. – Commission administrative des Hospices civils : assurance contre l'incendie. • 1879
- 8. – Commission administrative de la Maison des orphelines : approbation d'un mémoire pour la réfection de deux planchers. • 1879
- 9. – Commission administrative de la Maison des orphelines : traitement de retraite de la sœur Victoire. • 1879
- 10. – Commission administrative de la Maison des orphelines : vente de deux parcelles sur le territoire de Forcelles-Saint-Gorgon. • 1879
- 11. – Commission administrative de la Maison des orphelines : travaux de réfection du canal des lieux d'aisances de la maison. • 1879
- 12. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : vente d'un pré, situé près du pont d'Essey. • 1879
- 13. – Construction du nouvel hôpital : achat d'une maison. • 1879