12 février 1880 • 1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1880
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- Suite de la discussion sur le rapport de la commission du théâtre. • 1880
- Service de nuit du télégraphe. • 1880
- Droit d'interpellation. • 1880
- Rapport de la commission des logements insalubres. • 1880
- 1. – Assurance de bâtiments communaux : école supérieure de pharmacie et agrandissement du Palais-des-Facultés. • 1880
- 2. – Réclamation du sieur Jacquel : autorisation de plaider. • 1880
- 3. – Tarif des droits de voirie. • 1880
- 4. – Alignements partiels : le sieur Frémy, 1, rue du Joli-Cœur. • 1880
- 5. – Alignements partiels : le sieur Maire, 57, rue de l'Étang. • 1880
- 6. – Alignements partiels : la demoiselle Schaltus, 62, rue de l'Hospice. • 1880
- 7. – Alignements partiels : le sieur Robert, 2, rue du Joli-Cœur. • 1880
- 8. – Concession d'eau de Moselle : brasserie de l'Est à Maxéville. • 1880
- 9. – Service des propriétés communales : bordereau des prix de la ville, application de prix supplémentaires. • 1880
- 10. – Report de crédits. • 1880