11 août 1880 • 1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1880
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (13)
- Interpellation sur l'hôpital. • 1880
- 1. – Construction de trottoirs : remboursement de cautionnement et main-levée d'hypothèques. • 1880
- 2. – Concessions d'eau pour tassement de remblais : demande Constantin. • 1880
- 3. – Construction d'égouts. • 1880
- 4. – Acquisition de terrain par suite d'alignement : le sieur Noël, rue de Serre. • 1880
- 5. – Acquisition de terrain : la dame Patenotte. • 1880
- 6. – Acquisition de terrain : le sieur Georges, rue Piehon. • 1880
- 7. – Jardin botanique : demande des sieurs Isnard et Pierre. • 1880
- 8. – Droit de mitoyenneté et de surcharge. • 1880
- 9. – Concession du trop-plein du réservoir de Saint-Charles. • 1880
- 10. – Ruisseau de la Citadelle : demande du sieur Schill. • 1880
- 11. – Église Saint-Sébastien : assurance contre l'incendie. • 1880
- 12. – Réparation du pont du chemin des Grands-Moulins. • 1880