5 novembre 1880 • 1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1880
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- Prix Jacquot : règlement du concours triennal. • 1880
- 1. – Engagés d'un an : remise de la prestation. • 1880
- 2. – Fabrique de l'église Saint-Pierre : legs Grison. • 1880
- 3. – Demande en réhabilitation : le sieur Giroudoux. • 1880
- 4. – Bureau de bienfaisance : crédit. • 1880
- 5. – Sapeurs-pompier : pension. • 1880
- 6. – Legs à la fabrique de l'église Saint-Léon. • 1880
- 7. – Écoles de dessin et de modelage : subvention de l'État. • 1880
- 8. – Remboursement de droits d'octroi. • 1880
- 9. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables en 1879. • 1880
- 10. – Subventions pour le chemin de fer de ceinture : cotes irrécouvrables. • 1880
- 11. – École normale d'institutrices : bourse. • 1880
- 12. – Bourses communales au lycée : le jeune Garnier. • 1880
- 13. – Bourses d'externes au lycée. • 1880
- 14. – Écoles municipales, demandes de gratuité : remises. • 1880