25 août 1881 • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1881
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (5)
- Règlement de l'école de musique. • 1881
- 1. – Hospices civils : cession de parcelles de terrain situées à Heillecourt. • 1881
- 2. – Hospices civils, bourses de Saint-Charles : travaux de captage. • 1881
- 3. – Hospices civils : legs Removille. • 1881
- 4. – Hospices civils, distribution d'eau dans l'hospice Saint-Stanislas : vote d'un crédit. • 1881