4 avril 1882 • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1882
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Noms de rues : pétition des habitants pour le changement de la dénomination de la rue du Faubourg-Saint-Jean prolongée en avenue de la République, suggestion de changement de la dénomination de la rue Saint-Joseph en rue de la Banque. • 1882
- Exploitation théâtrale. • 1882
- 1. – Subvention à la société de secours mutuels des ouvriers de la manufacture des tabacs. • 1882
- 2. – Société des crèches : reconnaissance légale. • 1882
- 3. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1882
- 4. – Suppression du pont Hatzfeld. • 1882
- 5. – Vente d'une parcelle de terrain sise aux Prémontrés à la Banque de France. • 1882
- 6. – Vente d'une parcelle de terrain sise aux Prémontrés. • 1882
- 7. – Hospices civils : vote de crédits supplémentaires. • 1882
- 8. – Donation de M. le curé Trouillet à la fabrique de la paroisse Saint-Epvre. • 1882
- 9. – Bureau de bienfaisance, legs de M. Joseph Martin. • 1882
- 10. – Maison des orphelines : vote de crédit supplémentaire. • 1882