30 septembre 1882 • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1882
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Porte Saint-Georges. • 1882
- Élargissement du chemin Blanc. • 1882
- Kiosques urinoirs. • 1882
- 1. – Sursis d'appel : soutiens de famille. • 1882
- 2. – Engagements conditionnels d'un an : remise de prestations. • 1882
- 3. – École des vétérinaires d'Alfort : demande de bourse. • 1882
- 4. – Mise en location du nouveau lavoir de Moï et de l'établissement de bains publics gui y est annexé. • 1882
- 5. – Abatage d'arbres dans l'avenue de la garenne. • 1882
- 6. – Vente d'un terrain communal rue Notre-Dame-des-Anges. • 1882
- 7. – Chemin de fer de ceinture : cession d'une parcelle de terrain au sieur Aubert. • 1882
- 8. – Percement de la rue de la Poissonnerie, ouverture de la rue Victor-Poirel et rectification des alignements Nord de la place Saint-Jean. • 1882
- 9. – Avis sur les observation recueillies au cours de l'enquête. • 1882
- 10. – Eaux de la Moselle : rétablissement d'une borne tribanale à la jonction des territoires des communes de Messein, Méréville et Richarménil. • 1882
- 11. – Rue de la Prairie : rectification de trottoirs et plantation d'arbres. • 1882
- 12. – Rue de la Prairie : rectification des alignements généraux. • 1882
- 13. – Élargissement du Chemin de Bellevue : acquisition sur la congrégation du Sacré-Coeur. • 1882