30 novembre 1882 • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1882
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Examen du budget de 1883 • 1882
- Legs Richard. • 1882
- Legs fait par M. le Docteur Robert si la Société de secours mutuels d'Alsace Lorraine et à la salle d'asile communale du Montet. • 1882
- École de Saint-Cyr, demande de bourse : le jeune Brouet. • 1882
- 1. – Observatoire météorologique à la Faculté des sciences. • 1882
- 2. – Bourses au lycée : le jeune Ehret (René-Michel) • 1882
- 3. – Propriétés communales : terrain rue des Glacis. • 1882
- 4. – Bureaux de bienfaisance : réduction du canon de la ferme de Tantonville. • 1882
- 5. – Bureaux de bienfaisance : emploi d'un don manuel de Madame veuve Poirel. • 1882
- 6. – Hospices civils : budget primitif de 1883. • 1882
- 7. – Hospices civils : donation par Madame veuve Removille. • 1882
- 8. – Hospices civils : échange d'une parcelle de terrain. • 1882
- 9. – Société de restaurants économiques : reconnaissance légale. • 1882
- 10. – Hospices civils : demande d'abonnement. • 1882
- 11. – Bourses au lycée : le jeune Ungauer (Louis). • 1882
- 12. – Taxe sur les Chiens : Réclamation Poupart • 1882
- 13. – Demande de secours : la dame Maguet, veuve d'un cantonnier. • 1882
- 14. – Pension de retraite, Mme Pierron, veuve de M. Luchini, capitaine commandant la compagnie de Sapeurs-Pompiers. • 1882
- 15. – Pension de retraite : M. Hans (Jean-Baptiste), sous lieutenant de la compagnie de Sapeurs-Pompiers. • 1882
- 16. – Caisse des retraites des employés d la mairie : admission des services antérieurs de M. Pierron, économe des Hospices civils. • 1882