27 février 1883 • 1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1883
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Report des crédits non employés en 1882. • 1883
- Liquidation de pension de retraite. • 1883
- Mont-de-Piété, remise à l'appréciateur. • 1883
- Hospices civils. • 1883
- Congrégation des Sœurs de la Doctrine Chrétienne. • 1883
- Modification au règlement du cimetière. • 1883
- Assurance contre l'incendie. • 1883
- Demande de secours. • 1883
- Location de l'ancienne école établie au dessus de la porte Saint-Georges. • 1883
- École de santé militaire. • 1883
- Personnel de la police. • 1883
- Logements insalubres. • 1883
- Chemin Stratégique de Champigneulles à Chavigny. • 1883
- Déclassement d'une portion de la route n°57. • 1883
- Seconde enquête sur le projet de transformation du quartier des Prémontrés. • 1883
- 1. – Cimetières, établissement d'un droit d'inhumation pour les places concédées. • 1883
- 2. – Inhumations : vacations. • 1883
- 3. – Transfert à Nancy de l'école de médecine et de pharmacie militaires. • 1883
- 4. – Construction d'égout rue du Montet : subvention de l'État. • 1883