11 avril 1883 • 1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1883
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- École de santé militaire. • 1883
- Hospices civils. • 1883
- Impasse de la citadelle. • 1883
- Rue Braconnot : échange de terrains. • 1883
- Rectification des limites du nouveau marché aux bestiaux. • 1883
- Concession d'un terrain à la Société des Crèches. • 1883
- Commission scolaire. • 1883
- Café de la comédie. • 1883
- Nouveau cimetière. • 1883
- 1. – Hospices civils : répartition à exécuter à la ferme de la basse Fouleray. • 1883
- 2. – Ancienne propriété Morlot : échanges de terrains avec les sieurs Digot et Chartier. • 1883
- 3. – Prolongement de la rue Gambetta et ouverture de la rue Victor Poirel : fixation des offres à faire aux intéressés. • 1883