23 juin 1883 • 1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1883
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- Achat d'une maison place Saint-Jean. • 1883
- 1. – Indemnités de logement aux ministres des différents cultes. • 1883
- 2. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1882. • 1883
- 3. – Compte de gestion du receveur de la Maison des orphelines. • 1883
- 4. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1883. • 1883
- 5. – Maison des orphelines : budget primitif de 1884. • 1883
- 6. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1883. • 1883
- 7. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1884. • 1883
- 8. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1882. • 1883
- 9. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1883. • 1883
- 10. – Mont-de-Piété : budget primitif de 1884. • 1883
- 11. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1883. • 1883
- 12. – Compte de gestion du receveur des Hospices civils de Nancy pour l'exercice 1882. • 1883
- 13. – Compte de gestion du receveur du Bureau de bienfaisance de Nancy pour l'exercice 1882. • 1883
- 14. – Compte de gestion du receveur du Mont-de-Piété de Nancy pour l'exercice 1882. • 1883
- 15. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1882. • 1883
- 16. – École municipale de musique : remise de rétribution scolaire. • 1883
- 17. – École municipale de musique : demandes de gratuité. • 1883
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Quoyeser, ancien receveur de l'octroi. • 1883
- 19. – Hospices civils : renouvellement d'une police d'assurance. • 1883