17 août 1883 • 1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1883
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 1. – Hospices civils : renouvellement d'une police d'assurance. • 1883
- 2. – Hospices civils de Nancy : donation Cuny. • 1883
- 3. – Hospices civils : consentement à abornement. • 1883
- 4. – Hospices civils : consentement à abornement. • 1883
- 5. – Legs de Mme veuve Thorelle : réclamation Jaillon. • 1883
- 6. – Cours d'accouchement à la maison de secours, demande de bourse : la demoiselle Schaal (Philomène). • 1883
- 7. – École d'arts et métiers de Châlons : demande en dégrèvement de frais de pension. • 1883
- 8. – École centrale des arts et manufactures : demandes de bourses. • 1883
- 9. – Sursis d'appel : soutiens de famille. • 1883
- 10. – Taxe sur les chiens : réclamation Gérard. • 1883
- 11. – Secours accordé à Mme veuve Laboullays. • 1883
- 12. – Pension de retraite : la dame Mertz (Marguerite), veuve du sieur Gast (Antoine), ancien sapeur-pompier. • 1883
- 13. – Pension de retraite : la dame Darbelet (Marguerite), veuve du sieur Garnier, ancien sergent de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1883
- 14. – Pension de retraite : la dame Bouchard (Marie-Madeleine), veuve du sieur Chardard (Pierre-Julien), ancien sapeur pompier. • 1883
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Mertz (Marguerite), veuve de M. Gast (Antoine), ancien homme de peine à l'abattoir. • 1883
- 16. – Prolongement de l'égout de la rue du Montet jusqu'au chemin particulier de Saurupt : crédit d'urgence. • 1883
- 17. – Faculté de droit : cours complémentaires de doctorat. • 1883
- 18. – Logements insalubres. • 1883
- 19. – Prolongement de la rue Jeanne-d'Arc entre la ruelle du Grand-Verger et la rue de Toul : avis après enquête. • 1883
- 20. – Élargissement de la ruelle du Grand-Verger : acquisition de terrain. • 1883