5 février 1884 • 1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1884
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Organisation de l'enseignement primaire du dessin : vote d'un crédit. • 1884
- 1. – Reports de crédits. • 1884
- 2. – Enlèvement des boues et immondices : traité de gré à gré. • 1884
- 3. – Vente d'une parcelle de terrain sise aux Prémontrés à M. F. Margo. • 1884
- 4. – Bureau de bienfaisance : réparations urgentes à exécuter à la maison de Boudonville. • 1884
- 5. – Bureau de bienfaisance, legs Thiriet-Gloxin : achat de rente sur l'État. • 1884
- 6. – Bureau de bienfaisance : offrande de 500 francs par M. François Lallement. • 1884
- 7. – Secours accordé à M. Balézo, ancien commissaire de quartier. • 1884
- 8. – Legs Ferry : autorisation d'ester en justice. • 1884
- 9. – Traitement du peintre décorateur du théâtre : emploi d'un crédit. • 1884
- 10. – Bureau de bienfaisance, comblement d'excavations dans le pré de l'Écorcherie : ouverture de crédit. • 1884
- 11. – Bureau de bienfaisance , legs Lorin, Martin et Lange : achat de rentes. • 1884