8 avril 1884 • 1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1884
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Liste des électeurs consulaires. • 1884
- Exposition de la société d'horticulture. • 1884
- Sport nancéien : fête fédérale de gymnastique. • 1884
- Horloges publiques. • 1884
- 1. – Centimes additionnels en 1885. • 1884
- 2. – Hospices civils : règlement d'indemnité. • 1884
- 3. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1884
- 4. – Hospices civils : aliénation d'un pré situé à Varangéville. • 1884
- 5. – Droits de voirie et produits éventuels : non-valeurs. • 1884
- 6. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1884
- 7. – Subventions pour la construction du chemin de fer de ceinture : cotes irrécouvrables. • 1884
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. le docteur Chatelain, médecin municipal. • 1884
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Guay, ancien sous brigadier de l'octroi. • 1884
- 10. – Legs Ferry : demande d'acceptation définitive. • 1884
- 11. – Demande en réhabilitation : le sieur Segrette. • 1884
- 12. – Liquidation de la pension de la dame Somme (Madeleine), veuve de M. Prévot, ancien receveur de l'octroi. • 1884
- 13. – Taxe sur les chiens, demande en remboursement : le sieur Hanriquel, pétitionnaire. • 1884
- 14. – Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers de Nancy. • 1884
- 15. – Ameublement des nouveaux bâtiments du lycée. • 1884
- 16. – Église Saint-Mansuy : érection en chapelle vicariale. • 1884