11 avril 1884 • 1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1884
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- Traitement du directeur de la voirie municipale. • 1884
- Publicité des séances. • 1884
- 1. – Logements insalubres. • 1884
- 2. – Trottoirs bitumés : répartition du crédit de 1884. • 1884
- 3. – Trottoirs sablés : répartition du crédit de 1884. • 1884
- 4. – Construction d'égouts : répartition du crédit de 1884. • 1884
- 5. – Reconstruction d'anciens égouts : répartition du crédit de 1884. • 1884
- 6. – Pavage des rues et places : répartition du crédit de 1884. • 1884
- 7. – Établissement de candélabres et de bornes fontaines : répartition du crédit de 1884. • 1884
- 8. – Vente à l'école forestière d'une parcelle de terrain dépendant de l'ancien marché aux bestiaux. • 1884
- 9. – Aliénation d'une petite maison adossée contre la porte Saint-Nicolas, 1, rue de Strasbourg. • 1884
- 10. – Mise en vente par adjudication de trois anciens bureaux d'octroi. • 1884
- 11. – Ouverture d'une rue nouvelle en face de la grille de la Pépinière, rue du Petit-Boulevard : acquisition sur le sieur Verdier. • 1884
- 12. – Rue Grandville : vente d'un terrain communal au sieur Verdier. • 1884
- 13. – Fossés de l'ancienne citadelle : échange avec le sieur Nojean. • 1884
- 14. – Suppression d'une bassine de distribution adossée à la maison Rovel : vente de l'emplacement. • 1884
- 15. – Bains et lavoir de Moï, installation d'un nouvel appareil de chauffage : prolongation de bail. • 1884
- 16. – Hospices civils : subvention. • 1884