10 juillet 1884 • 1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1884
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Liste du jury. • 1884
- Monument à Eugène Delacroix : demande de subvention. • 1884
- Congrès de l'association française pour l'avancement des sciences. • 1884
- Renouvellement du traité conclu avec la société hippique. • 1884
- Nomination des membres de la commission du concours régional agricole de 1885. • 1884
- Égout collecteur : réclamation de la commune de Malzéville. • 1884
- 1. – Hospices civils de Nancy : donation Mélin. • 1884
- 2. – Hospices civils : consentement d'abornement. • 1884
- 3. – Hospices civils : secours à M. Vassereau, ancien aumônier de l'hôpital Saint-Charles. • 1884
- 4. – Vente au sieur Dumont : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1884
- 5. – Fabrique à l'église Saint-Léon : travaux d'aménagement dans la maison annexe du presbytère. • 1884
- 6. – Legs de M. le marquis de Lezay Marnésia au musée de peinture. • 1884
- 7. – Taxe sur les chiens, demande en remise : le sieur Lorenzitti. • 1884
- 8. – Demande en remboursement de droit d'inhumation : le sieur Verdier. • 1884
- 9. – Action intentée par le sieur Arnould-Drappier. • 1884
- 10. – Legs Ferry : réclamations des héritiers du sang. • 1884
- 11. – Règlement de la caisse municipale de retraites : modifications. • 1884
- 12. – Création et suppression d'emplois de sous-directrices d'écoles maternelles. • 1884
- 13. – Création d'emplois de sous-directrices d'écoles maternelles. • 1884
- 14. – Création d'un troisième emploi d'instituteur-adjoint à l'école Stanislas. • 1884