21 novembre 1884 • 1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1884
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Commission de révision de la liste électorale et commission chargée de juger les réclamations. • 1884
- École des Beaux-Arts. • 1884
- Casino des familles. • 1884
- Délégués à la commission des orphelines. • 1884
- Augmentation de la solde des sapeurs-pompiers. • 1884
- Fontaine de Pixérécourt. • 1884
- 1. – Bureau de bienfaisance : emploi d'une offrande de Mme Poirel. • 1884
- 2. – Bureau de bienfaisance : emploi d'un don manuel de M. Claude (Edouard), en achat de rente sur l'État. • 1884
- 3. – Hospices civils : aliénation de parcelles de terrain. • 1884
- 4. – Maison des orphelines : modification de l'article 22 du règlement. • 1884
- 5. – Legs de M. Gombervaux de l'église de Bonsecours. • 1884
- 6. – Institution des jeunes aveugles : acquisition de parcelles de terrain. • 1884
- 7. – Conservatoire de musique de Nancy : modification au règlement. • 1884
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Perroux, chef de bureau à la Mairie. • 1884
- 9. – Liquidation de la retraite de M. Baumann, homme de peine à l'hôtel de ville. • 1884
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Lhuillier, veuve de M. Jacguot, ancien garçon de bureau. • 1884
- 11. – Dégrèvement d'une taxe de canal particulier : la dame veuve Rouillé, pétitionnaire. • 1884
- 12. – Foire de Mai : modification au tarif des droits de place. • 1884
- 13. – Eaux de Moselle : dégrèvement accordé au sieur Collin. • 1884
- 14. – Taxe sur les chiens : réclamation de M. Bride. • 1884