19 mai 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Comité des crèches : demande de subvention. • 1885
- Liquidation de trois pensions de retraite • 1885
- Liste du jury : désignation des délégués municipaux. • 1885
- 1. – Hospices civils : échange de parcelles de terrain à Heillecourt. • 1885
- 2. – Hospices civils : réclamation du sieur Martin, ancien fermier à Tonnoy. • 1885
- 3. – Hospices civils : prorogation du bail de la ferme de Vroncourt. • 1885
- 4. – Hospices civils : vote de crédit supplémentaires. • 1885
- 5. – Église Saint-Mansuy : donation par M. Bailly curé de Baccarat, et par les époux Jacquemin-Girgois de Nancy. • 1885
- 6. – Fabrique de l'église Saint-Mansuy : acquisition d'une maison pour l'installation du presbytère. • 1885
- 7. – Legs veuve Marchal : opposition des mineurs Goëtz. • 1885
- 8. – Droit d'inhumation : remboursement à M. Antoine. • 1885
- 9. – Taxe sur les chiens, demande en décharge : le sieur Gueury. • 1885
- 10. – Bibliothèque publique : achat de manuscrits à Mme veuve Courbe. • 1885
- 11. – Legs de M. Mayer Dupont à divers établissements. • 1885
- 12. – Taxe sur les chiens : cotes irrévocables. • 1885
- 13. – Étalages sur la voie publique : règlement et tarif. • 1885
- 14. – Cotes irrévocable : rétributions scolaires au conservatoire de musique. • 1885
- 15. – Cotes irrévocables : droits de voirie. • 1885
- Marché couvert : repavage de la cour. • 1885
- Pépinière : construction d'un abri-magasin. • 1885