22 mai 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Passerelle du faubourg Sainte-Catherine. • 1885
- Distribution intérieure des eaux de la Moselle : demande de réception définitive des travaux présentée par les entrepreneurs. • 1885
- Caisse des retraites des employés municipaux. • 1885
- 1. – Bâtiment des Prémontrés, échange avec le consistoire protestant : aménagement d'un bâtiment pour servir de presbytère. • 1885
- 2. – Église Saint-Pierre : échange avec le séminaire. • 1885
- 3. – Droit de mitoyenneté : le sieur Thouvenin. • 1885
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Repplé, ancien sergent de ville. • 1885
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Didier, sous-brigadier de police. • 1885
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jacquemot, employé à la mairie. • 1885
- 7. – Commission des logements insalubres : nomination de deux membres. • 1885
- 8. – École navale : demande de première mise d'équipement. • 1885
- 9. – Commission municipale scolaire : désignation de deux membres. • 1885
- 10. – Conservatoire de musique : remise de rétributions scolaires. • 1885
- 11. – Demande en réhabilitation : le sieur Laveuf. • 1885
- 12. – Demande en réhabilitation : le sieur Watrin. • 1885
- 13. – Legs de M. Liégey (Charles) dit Liégey-Bocquel, refus d'acceptation : délibération itérative. • 1885