16 juillet 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Théâtre : assurance contre l'incendie. • 1885
- Logements insalubres : homologation de rapports complémentaires. • 1885
- École rue de la Salle : projet d'acquisition d'un terrain. • 1885
- Prolongement de la rue Saint-Georges. • 1885
- 1. – Chemins vicinaux : subventions industrielles en 1884. • 1885
- 2. – Eaux de Moselle, barrage de Méréville : acquisitions de terrains. • 1885
- 3. – Alignements partiels, grand chemin de Saint-Charles : le sieur Charles, pétitionnaire. • 1885
- 4. – Alignements partiels, grand chemin de Saint-Charles : le sieur Robert, pétitionnaire. • 1885
- 5. – Alignements partiels, grand chemin de Saint-Charles : le sieur Lebrette, pétitionnaire. • 1885
- 6. – Alignements partiels, grand chemin de Saint-Charles et avenue de la Garenne : le sieur Kowalewski, pétitionnaire. • 1885
- 7. – Alignements partiels, rue Isabey : le sieur Host, pétitionnaire. • 1885
- 8. – Alignements partiels, avenue de la Garenne : la dame André, pétitionnaire. • 1885
- 9. – Alignements partiels, rue de l'Atrie : le sieur Chateau. • 1885
- 10. – Alignements partiels, rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : le sieur Fristot, pétitionnaire. • 1885
- 11. – Aliénation d'un droit de passage. • 1885
- 12. – Projet d'établissement d'un tramway à vapeur de Nancy à Laxou et à Maxéville. • 1885