24 septembre 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- Ruisseau de Sauvoy. • 1886
- Hangar de la citadelle : redevance pour droit d'appui. • 1886
- Location d'un petit terrain situé rue de-Mon-désert. • 1886
- Vente d'arbres à la pépinière. • 1886
- 1. – Hospices civils et Maison des orphelines : occupation de parcelles de terrain pour la construction d'un chemin d'intérêt commun. • 1886
- 2. – Aliénation d'une partie de l'ancien hôpital Saint-Charles • 1886
- 3. – Alignements partiels rue de l'Étang : le sieur Bonnette, pétitionnaire. • 1886
- 4. – Alignements partiels rue de Phalsbourg : le sieur Stattmüller, pétitionnaire. • 1886
- 5. – Promenades publiques : crédit d'urgence. • 1886
- 6. – Sursis d'appel : soutiens de famille. • 1886
- 7. – Engagements conditionnels d'un an : remise de prestations. • 1886