3 décembre 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Statue de Claude Gellée : désignation d'un emplacement. • 1886
- 1. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1887. • 1886
- 2. – Hospices civils : vente de parcelles de terrain. • 1886
- 3. – Succession Poirel : vente d'immeubles. • 1886
- 4. – Succession de Mme veuve Poirel : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1886
- 5. – Legs de Mme Kuhn au Bureau de bienfaisance et à la société de secours mutuel des familles. • 1886
- 6. – Legs de M. Parisse à la société de prévoyance et de secours mutuel de Nancy et à l'Institution des jeunes aveugles. • 1886
- 7. – Legs de M. Ferry aux Hospices civils et au Bureau de bienfaisance. • 1886
- 8. – Legs de Mlle Thibault d'Habaumont aux pauvres de la paroisse Saint-Vincent et Saint-Fiacre. • 1886
- 9. – Legs de M. Blanc au Bureau de bienfaisance. • 1886
- 10. – Donation de M. l'abbé Petit à la fabrique de l'église Saint-Léon. • 1886
- 11. – Fabrique de l'église Saint-Léon : aliénation d'un titre de rente. • 1886
- 12. – Création de deux foires aux bestiaux à Saint-Nicolas-de-Port. • 1886
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Klein, veuve de M. Morey, architecte de la Ville. • 1886
- 14. – Remboursement des droits d'octroi. • 1886
- 15. – Curage des canaux particuliers : règlement. • 1886
- 16. – Église Saint-Vincent et Saint-Fiacre : réparation de la toiture et des vitraux. • 1886
- 17. – Hospices civils : remboursement de la retenue de garantie de l'entreprise Piet et Cie. • 1886
- 18. – Parc de la pépinière : remplacement des arbres dépérissant • 1886